Règlement

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1 : GENERALITES

Art. 1 Inscription

a) Les élèves peuvent s’inscrire à tout moment de l’année (1) par téléphone ; (2) par E-mail ; (3) sur notre site web ; ou (4) en direct à notre secrétariat général. Dans tous les cas, un bulletin d’inscription devra être dûment rempli, signé par l’élève ou par son représentant légal et retourné au secrétariat.

b)  Le premier cours est considéré comme un cours d’essai (30’) et est gratuit, sauf lors de prise de cours ponctuels.Si l’inscription est faite en cours de semestre, le début des cours est fixé par l’école et le professeur concerné en fonction de la disponibilité des horaires. L’élève paiera alors le nombre de cours restant jusqu’à la fin du semestre.

c) Les inscriptions pour les ateliers de musiques actuelles se font en début de chaque semestre de printemps et se reconduisent automatiquement sans dédites annoncées.

Art. 2. Semestres

L’année scolaire est divisée en deux semestres comprenant en principe 15 semaines de cours chacun ou selon entente avec le professeur d’instrument concerné et le secrétariat. Le semestre d’automne débute le 1er août et prend fin le 31 janvier ; le semestre de printemps débute le 1er février et prend fin le 31 juillet. Les vacances sont en principe les mêmes que celles des institutions neuchâteloises, sous réserve de modification.



 

Pour des raisons de motivation de l’élève, ainsi que pour une meilleure efficacité d’apprentissage et de travail à la maison, l’élève est tenu de se procurer un instrument dans le courant de son premier semestre. Les élèves de guitare et de basse sont tenus de venir aux cours avec leur instrument privé.

Art. 3 Modalités de cours

a) Cours réguliers
Le cursus de base comprend semestriellement 15 cours d’instrument dont 3 avec un professeur d’un instrument complémentaire, ainsi que 5 ateliers de musiques actuelles de 60 minutes, qui sont destinés à la production d’un spectacle annuel. Ils sont renouvelés semestriellement. Les élèves en âge de scolarité obligatoire sont tenus d’y participer, excepté les élèves (1) débutants entrant dans leur premier semestre de cours ; (2) adultes ; (3) des cours d’initiation musicale ; ainsi que (4) de Rythmicothérapie. Le cas échéant, ces cours ne seront pas facturés.

L’horaire et la durée des cours sont conjointement établis entre l’élève ou son représentant légal et le professeur. Le planning des semaines est fixé par le professeur.

b) Cours ponctuels
L’élève ou son représentant légal décide conjointement avec le professeur concerné (1) le nombre ; (2) les horaires ; et (3) la durée des cours ; ainsi que (4) le planning des semaines.

Art. 4 Matériel
Aucun matériel d’étude ne sera fourni gratuitement par l’école. Cependant, les élèves bénéficient de rabais pouvant atteindre 15% sur le matériel neuf et 10% sur le matériel d’occasion au « BAF ! Music Shop », magasin dépôt-vente de la Boîte-à-Frap’ !. Des instruments peuvent être également loués ou en location-vente à notre magasin.

Art. 5 Auditions – Concerts
Dans la mesure du possible, les élèves sont tenus de participer aux auditions, aux concerts et/ou autres manifestations organisées par l’école.

Art. 6 Absences
a) Dans l’idéal, les élèves doivent annoncer au minimum un jour à l’avance leur absence à leur professeur.
b) En cas d’absence du professeur, celui-ci est tenu de remplacer les leçons. Si aucun remplacement ne peut être organisé par le professeur, une déduction sera opérée sur la facture du semestre suivant. En cas de démission, un remboursement sera opéré.
c) L’élève manquant les ateliers de musiques actuelles plus de trois fois dans un semestre pourra se voir exclu du spectacle annuel. La décision sera alors prise par le professeur de l’atelier. L’écolage est dû dans tous les cas.

Art. 7  Remplacement de cours

a)  Seront remplacées ou remboursées :
Seules les leçons perdues pour des raisons (1) de santé, (2) d’accident ou (3) de cas de force majeure, sur présentation d’un certificat médical au secrétariat de l’école, ceci dans la mesure du possible et parfois en cours collectif. Elles seront alors comptabilisées dès la deuxième semaine d’absence.

Ne seront pas remplacés :
       – Les ateliers de musiques actuelles manqués par l’élève.
       – Les absences dues aux camps de ski, camps verts, courses d’école, ou qui ne seraient pas de l’ordre de la santé,            de l’accident ou d’un cas de force majeure justifié.
       – Les leçons de remplacement que l’élève aura manquées ne seront pas remplacées.

Il ne sera effectué aucune déduction sur l’écolage si, par la faute de l’élève, il n’a pas été possible de rattraper les heures manquées.

 

Art. 8 Communications

  1. Toute modification concernant (1) le nombre et/ou (2) la durée des cours ; ou (3) l’inscription d’un élève, doit être immédiatement communiquée au secrétariat de l’école.
  2. Tout changement (1) d’adresse ; (2) numéro de téléphone ; (3) d’adresse E-mail doit être immédiatement communiqué au professeur concerné et au secrétariat de l’école. Les erreurs éventuelles découlant d’une situation où, par la faute de l’élève, le secrétariat n’aurait pas été informé d’un tel changement, ne seront pas de la responsabilité de l’école.
3 : FACTURATION

Les factures sont envoyées en début de chaque semestre. Leur montant doit être acquitté dans les 30 jours. Un arrangement de paiement fractionné peut être convenu avec le secrétariat en début de semestre, afin d’en clarifier les conditions. Cet arrangement n’entraîne aucune hausse du montant de ladite facture.

En cas d’inscription de plusieurs membres de la même famille, le tarif est réduit de 10% pour la deuxième personne, puis de 5% à partir de la troisième inscription. Ces rabais sont déductibles sur les semestres entiers de cours d’instruments, excepté les ateliers de musiques actuelles.

 

Art. 9 Tarifs des cours

Les programmes des cours et leurs tarifs respectifs sont semestriels et déterminés par l’école. Les élèves ou leur représentant légal seront informés de toute modification des tarifs au moins un mois avant la fin du semestre en cours.

 

Art. 10 Principes

  1. Un semestre commencé est dû intégralement, sauf cas de force majeure attesté.
  2. Les factures doivent être entièrement payées avant la fin du semestre pour que l’inscription se renouvelle et que l’élève puisse poursuivre ses cours le semestre suivant.
  3. Le paiement des cours ponctuels se règle en liquide au professeur ou au secrétariat avant le début de chaque cours.
  4. Le paiement des activités ponctuelles (workshop, stages), ainsi que toutes activités proposées par l’école en dehors des cours se règle en liquide au secrétariat avant le début de chaque cours.

 

Art. 11 En cas de non-paiement

  1. Un premier rappel payable à 10 jours est envoyé. Il est accompagné d’une menace d’exclusion de cours.

Un premier rappel resté sans réponse ou le délai de paiement échu entraîne un second rappel et l’exclusion de cours (cf. Art. 12).

  1. Un second rappel payable à 10 jours comportant une charge administrative de 30.- CHF est envoyé. Il est accompagné (1) d’une exclusion de cours signifiée par écrit à l’élève ou son représentant légal avec effet immédiat ; et (2) d’une menace de mise aux poursuites auprès de l’autorité cantonale compétente.

Un second rappel resté sans réponse ou le délai de paiement échu entraîne la procédure décrite dans l’alinéa c.

  1. Après le délai de paiement échu du second rappel la procédure de mise aux poursuites auprès de l’autorité cantonale compétente est enclenchée. Les émoluments provoqués par ladite procédure sont à la charge de l’élève ou son représentant légal et seront répercutés sur le montant total dû à l’école.
  2. Dans le cas où les conditions d’arrangement de paiement convenues oralement avec le secrétariat ne sont pas respectées par l’élève ou son représentant légal, l’école se réserve le droit de rompre ses engagements et d’enclencher la procédure décrite dans l’alinéa c ou de prononcer l’exclusion de cours (cf. Art. 12).

 

Art. 12 Exclusion de cours

  1. L’exclusion prend effet immédiatement après l’envoi du second rappel et dure jusqu’au paiement total de (1) la facture semestrielle ; (2) de la charge administrative de 30.- CHF du second rappel ; et (3) des émoluments de la procédure de mise aux poursuites, si celle-ci a été entreprise.
  2. Durant l’exclusion, les cours perdus ne sont ni remplacés, ni remboursés. Toutefois dans des cas exceptionnels, le comité de la Boîte-à-Frap’ ! se réserve le droit de prendre les décisions qui s’imposent.

 

4 : DEDITES

Tout arrêt des cours doit être signalé par écrit au secrétariat de l’école au moins deux semaines avant la fin du semestre en cours.

Si l’arrêt des cours n’a pas été signalé, l’inscription se renouvelle automatiquement pour le semestre suivant.

Les dédites prennent effet exclusivement à la fin d’un semestre, soit au 31 janvier ou au 31 juillet.

Dans tous les cas, le solde des cours est dû jusqu’à la fin d’un semestre.


5 : ASSURANCE

Assurance « accident »

L’élève n’est pas assuré par notre école contre les accidents.

Assurance « matériel »

Tout dégât important provoqué par un élève sur le matériel de l’école sera pris en charge par lui-même ou par son assurance Responsabilité Civile (celle de son représentant légal s’il est mineur).[/toggle

6 : DISPOSITIONS FINALES

Dans des cas exceptionnels non prévus par le règlement, le comité de la Boîte-à-Frap’ ! prendra les décisions qui s’imposent. En dernier recours, le for juridique est établi à la Chaux-de-Fonds.

Le présent règlement a été modifié et accepté par le comité de la Boîte-à-Frap’ !, le 03 février 2019.